12 mois de licence de commercialisation Miss Cactus

118,00 €

TTC

Cette licence vous permet de commercialiser vos réalisations couture issues des patrons et tutoriels Miss Cactus pour une durée de 12 mois.

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Tout pour réussir votre projet : Le patron, le tuto détaillé, la notice d'impression et d'assemblage

Explications simples étape par étape agrémentées de nombreuses photos ou croquis

Format PDF lisible sur tous les ordinateurs et smartphones, imprimable sur toutes les imprimantes

Livraison immédiate par email

La licence de commercialisation vous permet de vendre vos réalisations couture issues des patrons et tutoriels Miss Cactus, sans limitation de quantité. Ces réalisations doivent être confectionnées de manière artisanale, par l’acheteur lui-même. En conséquence, aucune sous-traitance ou production industrielle n’est autorisée. Elle ne permet pas la vente desdits patrons et tutoriels, seuls ou en kit.

Cette licence est accordée pour une durée de 12 mois. Elle est valide à compter du jour de l’achat, puis se poursuit durant le mois acheté sans discontinuité (Exemple : Une licence de 12 mois achetée le 20 janvier 2020 est valide du 20 janvier 2020 au 20 janvier 2021 inclus). Des achats ultérieurs réalisés durant la période de validité prolonge la licence de la nouvelle durée achetée. (Exemple : Un client ayant acheté une licence de 12 mois le 20 janvier 2020 et achetant une nouvelle licence de 6 mois le 10 décembre 2020 prolonge sa licence jusqu’au 20 juillet 2021 inclus).

Toute période débutée est intégralement achetée. En conséquence, aucun remboursement ne pourra être effectué.

Aucun patron ou tutoriel n’est inclut dans la licence. Ils sont à acquérir séparément.

La licence ne confère aucun droit de propriété sur les patrons et tutoriels Miss Cactus qui restent la propriété de la créatrice.

L’octroi d’une licence n’est ni une sous-traitance, ni une délégation de commercialisation. L’acheteur reste indépendant et responsable de ses pratiques de confection et commercialisation. Il est seul responsable de l’application et du respect de toutes normes et obligations légales, notamment pour le choix des matériaux, la confection et la commercialisation de produits issus des patrons et tutoriels Miss Cactus.

Retrouvez en détail les droits concédés, les modalités de concession, la période concédée et les responsabilités associées pour l’exercice de cette concession dans le document PDF "Présentation licence" disponible dans l'onglet "Extrait(s) / Mode(s) d'emploi" de cette fiche produit.