6 mois de licence de commercialisation Miss Cactus

La licence de commercialisation vous permet de vendre vos réalisations couture issues des patrons et tutoriels Miss Cactus, sans limitation de quantité. Ces réalisations doivent être confectionnées de manière artisanale, par l’acheteur lui-même. En conséquence, aucune sous-traitance ou production industrielle n’est autorisée. Elle ne permet pas la vente desdits patrons et tutoriels, seuls ou en kit.

Cette licence est accordée pour une durée de 6 mois. Elle est valide à compter du jour de l’achat, puis se poursuit durant le mois acheté sans discontinuité (Exemple : Une licence de 6 mois achetée le 20 janvier est valide du 20 janvier au 20 juillet inclus). Des achats ultérieurs réalisés durant la période de validité prolonge la licence de la nouvelle durée achetée. (Exemple : Un client ayant acheté une licence de 6 mois le 20 janvier et achetant une nouvelle licence de 3 mois le 10 juin prolonge sa licence jusqu’au 20 octobre inclus).

Toute période débutée est intégralement achetée. En conséquence, aucun remboursement ne pourra être effectué.

Aucun patron ou tutoriel n’est inclut dans la licence. Ils sont à acquérir séparément.

La licence ne confère aucun droit de propriété sur les patrons et tutoriels Miss Cactus qui restent la propriété de la créatrice.

L’octroi d’une licence n’est ni une sous-traitance, ni une délégation de commercialisation. L’acheteur reste indépendant et responsable de ses pratiques de confection et commercialisation. Il est seul responsable de l’application et du respect de toutes normes et obligations légales, notamment pour le choix des matériaux, la confection et la commercialisation de produits issus des patrons et tutoriels Miss Cactus.

Retrouvez en détail les droits concédés, les modalités de concession, la période concédée et les responsabilités associées pour l’exercice de cette concession dans le document PDF "Présentation licence" disponible dans l'onglet "Extrait(s) / Mode(s) d'emploi" de cette fiche produit.